107. Ecart d'équivalence
108. Compte de l'exploitant
109. Actionnaires : capital souscrit - non appelé
11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
13. Subventions d'investissement
131. Subventions d'équipement
138.Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131)
139. Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
1391. Subventions d'équipement
1398. Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391)
14. Provisions réglementées
142. Provisions réglementées relatives aux immobilisations
143. Provisions réglementées relatives aux stocks
144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145. Amortissements dérogatoires
146. Provision spéciale de réévaluation
147. Plus-values réinvesties
148. Autres provisions réglementées
15. Provisions pour risques et charges
151. Provisions pour risques
153. Provisions pour pensions et obligations similaires
154. Provisions pour restructurations
155. Provisions pour impôts
156. Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
158. Autres provisions pour charges
16. Emprunts et dettes assimilées
161. Emprunts obligataires convertibles
163. Autres emprunts obligataires
164. Emprunts auprès des établissements de crédit
165. Dépôts et cautionnements reçus
166. Participation des salariés aux résultats
167. Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
168. Autres emprunts et dettes assimilées
169. Primes de remboursement des obligations
17. Dettes rattachées à des participations
171. Dettes rattachées à des participations (groupe)
174. Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178. Dettes rattachées à des sociétés en participation
18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation




CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS


20. Immobilisations incorporelles
201. Frais d'établissement .. 203. Frais de recherche et de développement 205. Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206. Droit au bail .. 207. Fonds commercial ...208. Autres immobilisations incorporelles
21.Immobilisations corporelles 211.Terrains 2111.Terrains nus 2112.Terrains aménagés
2113. Sous-sols et sur-sols 2114. Terrains de gisement 2115. Terrains bâtis
2116. Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n° 78-737 du 11 juillet 1978)
212.Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213. Constructions .. 2131. Bâtiments
2135. Installations générales - agencements - aménagements des constructions (même ventilation que celle du compte 2131)
2138. Ouvrages d'infrastructure


214. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215. Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151. Installations complexes spécialisées
2153. Installations à caractère spécifique
2154. Matériels industriels
2155. Outillage industriel
2157. Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels
218. Autres immobilisations corporelles
2181. Installations générales, agencements, aménagements divers
2182. Matériel de transport
2183.Matériel de bureau et matériel informatique. 2184. Mobilier . 2185.Cheptel . 2186. Emballages récupérables
22. Immobilisations mises en concession
23.Immobilisations en cours ... 231.Immobilisations corporelles en cours. 232. Immobilisations incorporelles en cours
237.Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles .. 238. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
25. Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
26.Participations et créances rattachées à des participations ... 261.Titres de participation
266.Autres formes de participation 267.Créances rattachées à des participations
268.Créances rattachées à des sociétés en participation .. 269.Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27. Autres immobilisations financières .. 271.Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
272. Titres immobilisés (droit de créance)
273. Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274. Prêts
275. Dépôts et cautionnements versés
276. Autres créances immobilisées
277. (Actions propres ou parts propres)
279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28. Amortissements des immobilisations
280. Amortissements des immobilisations incorporelles
2801. Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201)
2803. Frais de recherche et de développement
2805.Concessions et droits similaires, brevets, lices, logiciels, droits et valeurs similaires
2807. Fonds commercial
2808. Autres immobilisations incorporelles
281. Amortissements des immobilisations corporelles
2811. Terrains de gisement
2812.Agencements, aménagements de terrains (même ventilati que celle du compte 212) 2813. Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814. Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815. Installations, matériel et outillage industriels (même ven que celle du compte 215)
2818. Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
282. Amortissements des immobilisations mises en concession
29. Dépréciations des immobilisations
290. Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905. Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906. Droit au bail
2907. Fonds commercial
2908. Autres immobilisations incorporelles


291. Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
2911. Terrains (autres que terrains de gisement)
292. Dépréciations des immobilisations mises en concession
293. Dépréciations des immobilisations en cours
2931. Immobilisations corporelles en cours
2932. Immobilisations incorporelles en cours
296. dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
2961. Titres de participation
2966. Autres formes de participation
2967.Créances rattachées à des participations (même vent que celle du compte 267)
2968. Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières
2971. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille - droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
2972. Titres immobilisés - droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
2973. Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
2975. Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
2976. Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)
CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31. Matières premières (et fournitures)
32. Autres approvisionnements
321. Matières consommables
322. Fournitures consommables
326. Emballages
33. En-cours de production de biens
331. Produits en cours
335. Travaux en cours
34. En-cours de production de services
341. Etudes en cours
345. Prestations de services en cours
35. Stocks de produits
351. Produits intermédiaires
355. Produits finis


358. Produits résiduels (ou matières de récupération)


36. Compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé " stocks provenant d'immobilisations "
37. Stocks de marchandises
38. Lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation
39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
391. Provisions pour dépréciation des matières premières (et fournitures)
392. Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements
393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens
394. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services
395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits
397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises
CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS
40. Fournisseurs et comptes rattachés
400. Fournisseurs et Comptes rattachés
401. Fournisseurs
403. Fournisseurs - Effets à payer
404. Fournisseurs d'immobilisations
405. Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
408. Fournisseurs - Factures non parvenues
409. Fournisseurs débiteurs
4091. Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
4096. Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097. Fournisseurs - Autres avoirs
4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 41. Clients et comptes rattachés
410. Clients et comptes rattachés
411. Clients
413. Clients - Effets à recevoir
416. Clients douteux ou litigieux
418. Clients - Produits non encore facturés
419. Clients créditeurs
4191. Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
4196. Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés
4197. Clients - Autres avoirs
4198. Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42. Personnel et comptes rattachés
421. Personnel - Rémunérations dues
422. Comités d'entreprises, d'établissement, ...
424. Participation des salariés aux résultats
425. Personnel - Avances et acomptes
426. Personnel - Dépôts
427. Personnel - Oppositions
428. Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431. Sécurité sociale
437. Autres organismes sociaux
438. Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 44. État et autres collectivités publiques
441. État - Subventions à recevoir
442. Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443. Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux
4431. Créances sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de T.V.A.
4438. Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431
444. Etat - Impôts sur les bénéfices
445. Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires
4452. T.V.A. due intracommunautaire
4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
4456. Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
4457. Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise
4458. Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
446. Obligations cautionnées
447. Autres impôts, taxes et versements assimilés
448. Etat - Charges à payer et produits à recevoir
449. Quotas d'émission à restituer à l'Etat
45. Groupe et associés
451. Groupe
455. Associés - Comptes courants
456. Associés - Opérations sur le capital
457. Associés - Dividendes à payer
458. Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
47. Comptes transitoires ou d'attente
471 à 475. Comptes d'attente
476. Différence de conversion - Actif
477. Différences de conversion - Passif
478. Autres comptes transitoires
48. Comptes de régularisation
481. Charges à répartir sur plusieurs exercices
4816. Frais d'émission des emprunts
486. Charges constatées d'avance
487. Produits constatés d'avance
488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits
489. Quotas d'émission alloués par l'Etat
49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
491. Provisions pour dépréciation des comptes de clients
495. Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés
4951. Comptes du groupe
4955. Comptes courants des associés
4958. Opérations faites en commun et en G.I.E.
496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers
CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS
50. Valeurs mobilières de placement
501. Parts dans des entreprises liées
502. Actions propres
503. Actions
504. Autres titres conférant un droit de propriété
505. Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506. Obligations
507. Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508. Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
509. Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511. Valeurs à l'encaissement
512. Banques
514. Chèques postaux
515. " Caisses " du Trésor et des établissements publics
516. Sociétés de bourse
517. Autres organismes financiers
518. Intérêts courus
519. Concours bancaires courants
52. Instruments de trésorerie
53. Caisse
54. Régies d'avance et accréditifs
58. Virements internes
59. Provisions pour dépréciation des comptes financiers
590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement
5903. Actions
5904. Autres titres conférant un droit de propriété
5906. Obligations
5908. Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES
60. Achats (sauf 603)
601. Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
602. Achats stockés - Autres approvisionnements
6021. Matières consommables
6022. Fournitures consommables
6026. Emballages
604. Achats d'études et prestations de services
605. Achats de matériel, équipements et travaux
606. Achats non stockés de matière et fournitures
607. Achats de marchandises
608. (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
603. Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032. Variation des stocks des autres approvisionnements
6037. Variation des stocks de marchandises
61. Services extérieurs
611. Sous-traitance générale
612. Redevances de crédit-bail
6122. Crédit-bail mobilier
6125. Crédit-bail immobilier
613. Locations
614. Charges locatives et de copropriété
615. Entretien et réparations
616. Primes d'assurances
617. Etudes et recherches
618. Divers
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62. Autres services extérieurs
621. Personnel extérieur à l'entreprise
622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
623. Publicité, publications, relations publiques
624. Transports de biens et transports collectifs du personnel
625. Déplacements, missions et réceptions
626. Frais postaux et de télécommunications
627. Services bancaires et assimilés
628. Divers
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631.Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts) 633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64. Charges de personnel
641. Rémunérations du personnel
644. Rémunération du travail de l'exploitant
645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance
646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
647. Autres charges sociales
648. Autres charges de personnel
65. Autres charges de gestion courante
651. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
653. Jetons de présence
654. Pertes sur créances irrécouvrables
655. Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
658. Charges diverses de gestion courante
66. Charges financières
661. Charges d'intérêts
664. Pertes sur créances liées à des participations
665. Escomptes accordés
666. Pertes de change
667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668. Autres charges financières
67. Charges exceptionnelles
671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs)
675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
678. Autres charges exceptionnelles
68. Dotations aux amortissements et aux provisions
681. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation
6811. Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
6812. Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815. Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816. Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants 686. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières
6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6865. Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers
6868. Autres dotations
687. Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872. Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6873. Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874. Dotations aux autres provisions réglementées
6875. Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876. Dotations aux dépréciations exceptionnelles
69. Participation des salariés - impôts sur les bénéfices et assimiles
691. Participation des salariés aux résultats
695. Impôts sur les bénéfices
696. Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
697. Imposition forfaitaire annuelle des sociétés
698. Intégration fiscale
6981. Intégration fiscale - Charges
6989. Intégration fiscale - Produits
699. Produits - Reports en arrière des déficits
CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises


701. Ventes de produits finis
702. Ventes de produits intermédiaires
703. Ventes de produits résiduels
704. Travaux
705. Etudes
706. Prestations de services
707. Ventes de marchandises
708. Produits des activités annexes
709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
71. Production stockée (ou déstockage)
713. Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133. Variation des en-cours de production de biens
7134. Variation des en-cours de production de services
7135. Variation des stocks de produits
72. Production immobilisée
721. Immobilisations incorporelles
722. Immobilisations corporelles
74. Subventions d'exploitation
75. Autres produits de gestion courante
751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
752. Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753. Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,... 754. Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
755. Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
758. Produits divers de gestion courante
76. Produits financiers
761. Produits de participations
762. Produits des autres immobilisations financières
763. Revenus des autres créances
764. Revenus des valeurs mobilières de placement
765. Escomptes obtenus
766. Gains de change
767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768. Autres produits financiers
77. Produits exceptionnels
771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion
772. (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
775. Produits des cessions d'éléments d'actif
777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778. Autres produits exceptionnels
78. Reprises sur amortissements et provisions
781. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) 7811. Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816. Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
7817. Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants
786. Reprises sur provisions pour risques (à inscrire dans les produits financiers)
7865. Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
7866. Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers
787. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872. Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
7873. Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874. Reprises sur autres provisions réglementées
7875. Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels
7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79. Transferts de charges
791. Transferts de charges d'exploitation
796. Transferts de charges financières
797. Transferts de charges exceptionnelles




مدونة الحسابات وسيرها
الفصل الأول- مدونة الحسابات


القسم 1- مبادئ مخطط الحسابات
1.311- تعد كل وحدة مخطط حسابات واحد على الأقل ملائما لهيكلها ولنشاطها واحتياجاتها إلى الإعلام الخاص بالتسيير. والحساب هو أصغر كيان معتمد لترتيب الحركات المحاسبية وتسجيلها. والحسابات تجمع في فئات متجانسة تدعى طبقة. وتوجد فئتان من طبقة الحسابات:
- طبقات حسابات الوضعية
- طبقات حسابات التسيير


وكل طبقة تقسم إلى حسابات تحدد هويتها بأعداد ذات رقمين أو أكثر في إطار تقنين عشري.


القسم 2- الإطار المحاسبي الإجباري
1.312- تشكل خلاصة مخطط حسابات تمثل بالنسبة لكل طبقة قائمة حسابات ذات رقمين إثنين الإطار المحاسبي الواجب تطبيقه على جميع الكيانات أيا كان نشاطها وحجمها إلا إذا كانت هناك ترتيبات خاصة تعنيها. وداخل هذا الإطار يمكن للكيانات أن تفتح جميع التقسيمات الضرورية التي تستجيب لاحتياجاتها. وتقترح كذلك مدونة حسابات ذات ثلاثة أرقام أو أكثر.


2.312- توزع العمليات المتعلقة بالحصيلة في خمس طبقات حسابات توصف بحسابات الحصيلة.
والإطار المحاسبي لهذه الحسابات هو الآتي:


الطبقة 1- حساب رؤوس الأموال
10 رأس المال، الإحتياطيات وما يماثلها
11 الترحيل من جديد
12 نتيجة السنة المالية
13 المنتجات والأعباء المؤجلة خارج دورة الإستغلال
14 الموجودات
15 المؤونات للأعباء – الخصوم غير الجارية
16 الإقتراضات والديون المماثلة
17 الديون المرتبطة بالمساهمات
18 حسابات الإرتباط بالمؤسسات والشركات في شكل مساهمة
19 (متاح)


الطبقة 2- حسابات التثبيتات
20 التثبيتات غير المادية
21 التثبيتات المادية
22 التثبيتات في شكل إمتياز
23 التثبيتات الجاري إنجازها
24 (متاح)
25 (متاح)
26 مساهمات وديون دائنة مرتبطة بمساهمات
27 تثبيتات مالية أخرى
28 إهتلاك التثبيتات
29 خسائر القيمة في التثبيتات


الطبقة 3- حسابات المخزونات والمستحقات
30 مخزونات البضائع
31 المواد الأولية والتوريدات
32 التموينات الأخرى
33 مستحقات إنتاج السلع
34 مستحقات إنتاج الخدمات
35 مخزونات المنتجات
36 المخزونات المتأتية من التثبيتات
37 المخزونات في الخارج (أثناء الطريق، في المستودع أو إيداع)
 38 المشتريات المخزونة
39 خسائر قيمة المخزونات والجاري اختزانها




الطبقة 4- حسابات الأطراف الأخرى
40 الموردون والحسابات المرتبطة بهم
41 الزبائن والحسابات المرتبطة بهم
42 العاملون والحسابات المرتبطة بهم
43 الهيئات الإجتماعية والحسابات المرتبطة بها
44 الدولة والجماعات العمومية والهيئات الدولية والحسابات المرتبطة بها
45 المجمع وشركاؤه
46 مختلف الدائنين ومختلف المدينين
47 الحسابات الإنتقالية أو الإنتظارية
48 الأعباء أو المنتجات الثابتة سلفا والأرصدة
49 خسائر القيمة عن حسابات الأطراف الأخرى


الطبقة 5- الحسابات المالية
50 القيم المنقولة للتوظيف المالي
51 البنوك والمؤسسات المالية وما يماثلها
52 الأدوات المالية المشتقة
53 الصندوق
54 الإدارات المكلفة بالتسبيقات والإعتمادات
55 (متاح)
56 (متاح)
57 (متاح)
58 التحويلات الداخلية
59 خسائر القيمة عن الأصول المالية الجارية


3.312- العمليات المتعلقة بحساب النتيجة التقديم حسب طبيعة الأعباء) توزع على طبقتين من الحسابات الموصوفة بحسابات التسيير.
الإطار المحاسبي لهذه الحسابات التسييرية حسب الطبيعة هو الآتي:
 60 المشتريات المستهلكة
61 الخدمات الخارجية
62 الخدمات الخارجية الأخرى
63 أعباء العاملين
64 الضرائب والرسوم والتسديدات المماثلة
 65 الأعباء العملياتية الأخرى
66 الأعباء المالية
67 العناصر غير العادية - الأعباء
68 المخصصات للإهتلاكات والأرصدة وخسائر القيمة
69 الضرائب على النتائج وأضرابها


الطبقة 7- حسابات المنتجات
70 المبيعات من البضائع والمنتجات المصنوعة، والخدمات المؤداة والمنتجات الملحقة
72 الإنتاج المخزون أو المسحوب من المخازن
73 الإنتاج المثبت
74 إعانات الإستغلال
75 المنتجات العملياتية الأخرى
76 المنتجات المالية
77 العناصر غير العادية - المنتجات
78 إستئناف عن خسائر القيمة والأرصدة
79 الموجودات


3.312- تستعمل الوحدات بكل حرية، الطبقات 0، 8 و9 غير المستعملة في مستوى الإطار المحاسبي، وذلك لمتابعة محاسبتها التسييرية، والتزاماتها المالية خارج الحصيلة، أو من أجل عمليات خاصة محتملة قد لا يكون لها موقع في حسابات الطبقات ص 1 إلى 7. فالمتابعة الدائمة للإلتزامات المالية خارج الحصيلة تشكل إلزاما. وعليه فإن وضعية هذه الإلتزامات في نهاية الفترة واردة في الملحق بالكشوف المالية.
مدونة الحسابات ذات الأرقام الثلاثة
أولا:
الطبقة 1- حسابات رؤوس الأموال
10- رأس المال و الإحتياطيات، وما شابه ذلك
101- رأس المال الصادر (رأس مال الشركة، الأموال المخصصة، أو أموال الإستغلال)
103- العلاوات ذات الصلة برأس مال الشركة




104- فارق التقييم
105- فارق إعادة التقييم
106- الإحتياطيات (القانونية، الأساسية، العادية والمقننة)
107- فارق المعادلة
108- حساب المستقبل
109- رأس المال المكتتب غير المستعان به


11- ترحيل من جديد
12- نتيجة السنة المالية
13- الحواصل والأعباء المؤجلة – خارج دورة الإستغلال


131- إعانات التجهيز
132- إعانات الإستثمارات الأخرى
133- الضرائب المؤجلة على الأصول
134- الضرائب المؤجلة على الخصوم
138- المنتجات والأعباء الأخرى المؤجلة


15- المؤونات للأعباء – الخصوم غير الجارية
153- المؤونات للمعاشات والإلزامات المماثلة
153- المؤونات للضرائب
156- المؤونات لتجديد التثبيتات (الإمتياز)
158- المؤونات الأخرى للأعباء – الخصوم غير الجارية
16- الإقتراضات والديون المماثلة
161- السندات التساهمية
162- الإقتراضات السندية القابلة للتحويل
163- الإقتراضات السندية الأخرى
164- الإقتراضات لدى مؤسسات القرض
165- الودائع والكفالات المقبوضة
167- الديون المترتبة على عقد الإيجار – التمويل
168- الإقتراضات والديون الأخرى المماثلة
169- علاوات تسديد السندات


17- الديون المرتبطة بالمساهمات
171- الديون المرتبطة بمساهمات المجمع
172- الديون المرتبطة بمساهمات خارج المجمع
173- الديون المرتبطة بشركات في شكل مساهمة
178- الديون الأخرى المرتبطة بمساهمات


18- حسابات الإرتباط الخاصة بالمؤسسات والشركات في شكل مساهمة
181- حسابات الإرتباط بين مؤسسات
188- حسابات الإرتباط بين شركات في شكل مساهمة


19- (متاح)


2- الطبقة 2- حسابات التثبيتات
20- التثبيتات غير المادية
203- مصاريف التنمية القابلة للتثبيت
204- برمجيات المعلوماتية وما شابهها
205- الإمتيازات والحقوق المماثلة، البراءات، والرخص، والعلامات
207- فارق الشراء
208- التثبيتات الأخرى غير المادية
21- التثبيتات المادية
211- القطع الأرضية
212- عمليات التنضيد والتهيئة للقطع الأرضية
213- البناءات
215- التركيبات التقنية، المعدات والأدوات الصناعية
218- التثبيتات المادية الأخرى


22- التثبيتات في شكل إحتياز
221- القطع الأرضية الممنوح امتيازها
222- عمليات التنضيد والتهيئة للقطع الأرضية الممنوح امتيازها
223- البناءات الممنوح امتيازها
225- المنشآت (التركيبات) التقنية الممنوح امتيازها
228- التثبيتات المادية الأخرى الممنوح امتيازها
229- حقوق مانح الامتياز


23- التثبيتات الجاري إنجازها
232- التثبيتات المادية الجاري إنجازها
237- التثبيتات غير المادية الجاري إنجازها
238- التسبيقات والحسابات المدفوعة عن إيصاءات بالتثبيتات


24- (متاح)
25- (متاح)


26- المساهمات والديون الدائنة الملحقة بمساهمات
261- سندات الفروع المنتسبة
261- سندات المساهمة الأخرى
265- سندات المساهمة المقومة بواسطة المعادلة (المؤسسات المشاركة)
266- الديون الدائنة الملحقة بمساهمات المجمع
267- الديون الدائنة الملحقة بمساهمات خارج المجمع
268- الديون الدائنة الملحقة بشركات في حالة مساهمة
269- عمليات الدفع الباقية الواجب القيام بها عن سندات مساهمة غير مسددة


27- التثبيتات المالية الأخرى
271- السندات المثبتة الأخرى غير السندات المثبتة التابعة لنشاط الحافظة
272- السندات التي تمثل حق الدين الدائن (السندات والقسائم)
273- السندات المثبتة التابعة لنشاط محافظة
274- القروض والديون الدائنة المترتبة على عقد إيجار – التمويل
275- الودائع والكفالات المدفوعة
276- الديون الدائنة الأخرى المثبتة
279- ما بقي من عمليات الدفع الواجب القيام به عن السندات المثبتة غير المسددة.


28- إهتلاك التثبيتات
280- إهتلاك التثبيتات غير المادية
2802- إهتلاك مصاريف البحث والتنمية القابلة للتثبيت
2804- إهتلاك برمجيات المعلوماتية وما شابهها
2805- إهتلاك الإمتيازات والحقوق المماثلة، والبراءات، والرخص والعلامات
2807- إهتلاك فارق الشراء (goodwill)
2808- إهتلاك التثبيتات غير المادية الأخرى


281- إهتلاك التثبيتات المادية
2812- إهتلاك أعمال التنضيد والتهيئة للقطع الأرضية
2813- إهتلاك البناءات
2815- إهتلاك المنشآت التقنية
2818- إهتلاك التثبيتات المادية الأخرى
282- إهتلاك التثبيتات الموضوعة موضع إمتياز.






29- خسائر القيمة عن التثبيتات
290- خسائر القيمة عن التثبيتات غير المادية
2903- خسائر القيمة عن مصاريف البحث والتنمية القابلة لتثبيت
2904- خسائر القيمة عن برمجيات المعلوماتية وما شابهها
2905- خسائر القيمة عن الإمتيازات والحقوق المماثلة والبراءات والرخص والعلامات
2907- خسائر القيمة عن فارق الشراء
2908- خسائر القيمة عن التثبيتات غير المادية الأخرى


291- خسائر القيمة عن التثبيتات المادية
2912- خسائر القيمة عن أعمال التنضيد والتهيئة للقطع الأرضية
2913- خسائر القيمة عن البناءات
2915- خسائر القيمة عن المنشآت التقنية
2918- خسائر القيمة عن التثبيتات المادية الأخرى


292- خسائر القيمة عن التثبيتات الموضوعة موضع امتياز
293- خسائر القيمة عن التثبيتات الجاري إنجازها
296- خسائر القيمة عن المساهمات والديون الدائنة المرتبطة بالمساهمات
297- خسائر القيمة عم السندات الأخرى المثبتة
298- خسائر القيمة عن الأصول الأخرى المثبتة


3- الطبقة 3- حسابات المخزونات والجاري العمل بها
30- المخزونات من البضائع
31- المواد الأولية والتوريدات
32- التموينات الأخرى


321- المواد القابلة للإستهلاك
322- التوريدات القابلة للإستهلاك
326- التغليفات


33- إنتاج السلع الجاري إنجازه
331- المنتجات الجاري إنجازها
335- الأشغال الجاري إنجازها


34- إنتاج الخدمات الجاري إنجازه
341- الدراسات الجاري إنجازها
345- الخدمات الجاري تقديمها


35- المخزونات من المنتجات
351- المنتجات الوسيطة
355- المنتجات المصنعة
358- المنتجات المتبقية أو المواد المسترجعة (النفايات، السقطات)


36- المخزونات المتأتية من التثبيتات
37- المخزونات الخارجية (التي هي في الطريق، في المستودع أو في الإستيداع)
38- المشتريات المخزنة
39- خسائر القيمة عن المخزونات والجاري تخزينها
390- خسائر القيمة عن مخزونات البضائع
391- خسائر القيمة عن المواد الأولية والتوريدات
392- خسائر القيمة عن التموينات الأخرى
393- خسائر القيمة عن إنتاج السلع الجاري إنجازه
394- خسائر القيمة عن إنتاج الخدمات الجاري إنجازه
395- خسائر القيمة عن المخزونات من المنتجات
397- خسائر القيمة عن المخزونات الخارجية


4- الطبقة 4- حسابات الغير
40- الموردون والحسابات المرتبطة بها
401- موردو المخزونات والخدمات
403- موردو السندات الواجب دفعها
404- موردو التثبيتات
405- موردو تثبيتات السندات المطلوب دفعها
408- موردو الفواتير التي لم تصل إلى صاحبها
409- الموردون المدينون: التسبيقات والمدفوعات على الحساب، RRR الواجب الحصول عليه، والديون الدائنة الأخرى.


41- الزبائن والحسابات المرتبطة بهم
411- الزبائن
413- الزبائن والسندات المطلوب تحصيلها
416- الزبائن المشكوك فيهم
417- الديون الدائنة عن أشغال أو خدمات جار إنجازها
418- الزبائن – المنتجات التي لم تعد فواتيرها بعد
419- الزبائن الدائنون - التسبيقات المستلمة RRR المطلوب منحه والموجودات الأخرى الواجب إعدادها.


42- العاملون والحسابات المرتبطة بهم
421- العاملون – الأجور المستحقة
422- أموال الخدمات الإجتماعية
423- مشاركة الأجراء في النتيجة
425- العاملون – التسبيقات والمدفوعات على الحساب الممنوحة
426- العاملون – الودائع المستلمة
427- العاملون – الإعتراضات
428- العاملون – الأعباء الواجب دفعها والحواصل المطلوب إستلامها


43- الهيئات الإجتماعية والحسابات المرتبطة بها
431- الضمان الإجتماعي
432- الهيئات الإجتماعية الأخرى
438- الهيئات الإجتماعية – الأعباء الواجب دفعها والحواصل المطلوب إستلامها


44- الدولة، والجماعات العمومية، والهيئات الدولية والحسابات المرتبطة بها
441- الدولة والجماعات العمومية الأخرى، الإعانات المطلوب إستلامها
442- الدولة، الضرائب والرسوم القابلة للتحصيل من أطراف أخرى
443- العمليات الخاصة مع الدولة والجماعات العمومية
444- الدولة – الضرائب على النتائج
445- الدولة – الرسوم على رقم الأعمال
446- الهيئات الدولية
447- الضرائب الأخرى والرسوم والتسديدات المماثلة
448- الدولة، الأعباء الواجب دفعها والمنتجات المطلوب إستلامها (خارج الضرائب)


45- المجمع والشركاء
451- عمليات المجمع
455- الشركاء – الحسابات الجارية
456- الشركاء العمليات عن رأس المال
457- الشركاء – الحصص الواجب دفعها
458- الشركاء، العمليات التي تمت بالاشتراك معا أو في تجمع
46- المدينون المختلفون والدائنون المختلفون
462- الديون الدائنة عن عمليات بيع تثبيتات
464- الديون المدينة عن عمليات شراء قيم منقولة توظيفية، وصكوك مالية مشتقة
465- الديون الدائنة عن عمليات بيع قيم منقولة توظيفية، وصكوك مالي مشتقة
467- الحسابات الأخرى الدائنة أو المدينة
468- الأعباء الأخرى الواجب دفعها والمنتجات المطلوب إستلامها.
47- الحسابات الإنتقالية الإنتظارية
48- الأعباء أو المنتجات المعاينة سلفا والأرصدة
481- الأرصدة - الخصوم الجارية
486- الأعباء المعاينة سلفا
487- الحواصل المعاينة سلفا




49- خسائر القيمة عن حسابات الأطراف الأخرى
491- خسائر القيمة عن حسابات الزبائن
495- خسائر القيمة عن حسابات المجمع وعن الشركاء
496- خسائر القيمة عن حسابات مدينين مختلفين
498- خسائر القيمة عن حسابات أخرى للأطراف الأخرى


5- الطبقة 5- الحسابات المالية
50- قيم التوظيف المنقولة
501- القسط في المؤسسات المرتبطة
502- الأسهم الخاصة
503- الأسهم أو السندات الأخرى المخولة حقا في الملكية
506- السندات، قسائم الخزينة وقسائم الصندوق القصيرة الأمد
508- قيم التوظيف المنقولة الأخرى والديون الدائنة المماثلة
509- التسديدات الباقي القيام بها عن قيم التوظيف المنقولة غير المسددة


51. البنك- المؤسسات المالية، وما شابهها
511- قيم التحصيل
512- بنوك الحسابات الجارية
515- الخزينة العمومية والمؤسسات العمومية
517- الهيئات المالية الأخرى
518- الفوائد المنتظرة
519- المساهمات المصرفية الجارية


52- الصكوك المالية المشتقة
53- صندوق الأموال
54- وكالات التسبيقات والإعتمادات المالية
541- وكالات التسبيقات المالية
542- الإعتمادات


58- التسديدات الداخلية
581- تحويلات الأموال
581- التحويلات المالية الداخلية


59- خسائر القيمة عن الأصول المالية الجارية
591- خسائر القيمة عن القيم المودعة في البنوك والمؤسسات المالية
594- خسائر القيمة عن الوكالات المالية للتسبيقات والإعتمادات


6- الطبعة 6- حسابات الأعباء
60- المشتريات المستهلكة
600- مشتريات البضائع المبيعة
601- المواد الأولية
602- التموينات الأخرى
603- تغيرات المخزونات
604- مشتريات الدراسات والخدمات المؤداة
605- مشتريات المعدات والتجهيزات والأشغال
607- المشتريات غير المخزنة من المواد والتوريدات
608- مصاريف الشراء التابعة
609- التخفيضات، والتنزيلات، والمحسومات المتحصل عليها عن مشتريات


601- الخدمات الخارجية
611- التقاول العام
613- الإيجارات
614- الأعباء الإيجارية وأعباء الملكية المشتركة
615- الصيانة والتصليحات، والرعاية
616- أقساط التأمينات
617- الدراسات والأبحاث
618- التوثيق والمستجدات
619- التخفيضات والتنزيلات والمحسومات المتحصل عليها عن خدمات خارجية
62- الخدمات الخارجية الأخرى
621- العاملون الخارجيون عن المؤسسة
622- أجور الوسطاء والأتعاب
623- الإشهار والنشر والعلاقات العامة
624- نقل السلع والنقل الجماعي للعاملين
625- التنقلات والمهمات والإستقبالات
626- مصاريف البريد والإتصالات السلكية واللاسلكية
627- الخدمات المصرفية وما شابهها
628- الإشتراكات والمستجدات
629- التخفيضات والتنزيلات والمحسومات المتحصل عليها عن الخدمات الخارجية الأخرى


63- أعباء العاملين
631- أجور العاملين
634- أجور المستغل الفردي
635- الإشتراكات المدفوعة للهيئات الإجتماعية
637- الأعباء الإجتماعية الأخرى
638- أعباء العاملين الأخرى


64- الضرائب والرسوم والتسديدات المماثلة
641- الضرائب والرسوم والتسديدات المماثلة عن الأجور
642- الضرائب والرسوم غير المسترجعة عن رقم الأعمال
645- الضرائب والرسوم الأخرى (خارج الضرائب عن النتائج)


65- الأعباء العملياتية الأخرى
651 - الأتاوى المترتبة على الامتيازات والبراءات والرخص والبرمجيات والحقوق والقيم المماثلة
652- نواقص القيم عن خروج أصول مالية مثبتة غير مالية
653- أتعاب حضور
654- خسائر عن ديون دائنة غير قابلة للتحصيل


655- قسط النتائج عن العمليات المنجزة بصورة مشتركة
656- الغرامات والعقوبات والإعانات الممنوحة، والهبات والتبرعات
657- أعباء التسيير الجاري الإستثنائية
658- أعباء التسيير الجاري الأخرى


66- الأعباء المالية
661- أعباء الفوائد
664- الخسائر عن الديون الدائنة المرتبطة بمساهمات
665- فارق التقييم عن أصول – نواقص القيمة
666- خسائر الصرف
667- الخسائر الصافية عن عمليات بيع أصول .
668- الأعباء المالية الأخرى.
67 - العناصر غير العادية – الأعباء


68- المخصصات للإهتلاكات، والتموينات وخسائر القيمة
681- المخصصات للإهتلاكات والتموينات وخسائر القيمة والأصول غير الجارية
682- المخصصات للإهتلاكات والتموينات وخسائر قيمة السلع الموضوعة موضع الامتياز
685- المخصصات للإهتلاكات والتموينات وخسائر القيمة – الأصول الجارية
686- المخصصات للإهتلاكات والتموينات وخسائر القيمة – العناصر المالية


69- الضرائب عن النتائج وما شابهها
692- فرض الضريبة المؤجلة عن الأصول
693- فرض الضريبة المؤجلة عن الخصوم
695- الضرائب عن الأرباح المبنية على نتائج الأنشطة العادية
698- الضرائب الأخرى عن النتائج


الطبقة 7- حسابات المنتجات
70- المبيعات من البضائع والمنتجات المصنعة، والمبيعات من الخدمات والمنتجات الملحقة
700- المبيعات من البضائع
701- المبيعات من المنتجات المصنعة


702- المبيعات من المنتجات الوسيطة
703- المبيعات من المنتجات المتبقية
704- مبيعات الأشغال
705- مبيعات الدراسات
706- تقديم الخدمات الأخرى
708- منتجات الأنشطة الملحقة
709- التخفيضات و التنزيلات و المحسومات الممنوحة


72- الإنتاج المخّزن أو المسحوب من التخزين
723- تغّير المخزونات الجارية
724- تغيّر المخزونات من المنتجات


73- الإنتاج المثبت
731- الإنتاج المثبت للأصول غير المادية
732- الإنتاج المثبت للأصول المادية


74- إعانات الإستغلال
741- إعانة التوازن
748- إعانات الإستغلال الأخرى


75- المنتجات العملياتية الأخرى
751- الأتاوى عن الامتيازات والبراءات والتراخيص والبرمجيات والقيم المماثلة
752- فوائض القيمة عن مخزونات الأصول المثبتة غير المالية
753- أتعاب الحضور وأتعاب أعضاء مجلس الإدارة أو المسير
754- أقساط إعانات الإستثمار المحولة لنتيجة السنة المالية
755- قسط النتيجة عن العمليات التي تمت بصورة مشتركة
756- المدخولات عن الديون الدائنة المهتلكة
757- منتجات إستثنائية عن عمليات التسيير
758- منتجات التسيير الجاري الأخرى




76- المنتجات المالية
761- منتجات المساهمات
762- عائدات الأصول .
765- فارق التقييم عن الأصول المالية - فوائض القيمة
766- أرباح الصرف
767- الأرباح الصافية عن عمليات بيع أصول مالية
768- المنتجات المالية الأخرى
77- العناصر غير العادية - المنتجات
78- الإسترجاعات عن خسائر القيمة والتموينات
781- إسترجاعات الإستغلال عن خسائر القيمة والتموينات – الأصول غير الجارية
785- إسترجاعات الإستغلال عن خسائر القيمة والتموينات - الأصول الجارية
786- الإسترجاعات المالية عن خسائر القيم والتموينات








CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX*
80. Engagements*
801. Engagements donnés par l'entité*
8011. Avals, cautions, garanties*
8014. Effets circulant sous l'endos de l'entité*
8016. Redevances crédit-bail restant à courir*
80161. Crédit-bail mobilier*
80165. Crédit-bail immobilier*
8018. Autres engagements donnés*
802. Engagements recus par l'entité*
8021. Avals, cautions, garanties*
8024. Créances escomptées non échues*
8026. Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail*
80261. Crédit-bail mobilier*
80265. Crédit-bail immobilier*
8028. Autres engagements reçus*
809. Contrepartie des engagements*
8091. Contrepartie 801*
8092. Contrepartie 802*
88. Résultat en instance d'affectation*
89. Bilan*